Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Livré chez vous
SARL KAPLAN

Numéro de dépôt :
3917867
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
Livré chez vous de KAPLAN

Présentation de la marque Livré chez vous

Déposée le 27 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Livré chez vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAPLAN domicilié(e) 42, rue Saulnier - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 991 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société KAPLAN, M. Jean NORMAND, Gérant domicilié(e) 42, rue Saulnier - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque Livré chez vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Livré chez vous est expirée depuis le 27 avril 2022.

KAPLAN a également déposé les autres marques suivantes : PERMASOL , Particule de Saint Sauvier , ETOILES & VOILES


SARL KAPLAN - 42, rue Saulnier - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 497991653


Société KAPLAN, M. Jean NORMAND, Gérant - 42, rue Saulnier - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596721 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Télécommunications ; informations en matière de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications, radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; information en matière de transport. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Hébergement temporaire. Services de bars. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.